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| 02.07.2009 - Pandémie grippale : nous sommes tous concernés |
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Face au risque élevé de pandémie grippale, il est important que les entreprises se préparent dès maintenant à y faire face efficacement. En effet :
• Il y a quelques semaines, l’O.M.S. a annoncé le relèvement du niveau d’alerte en phase 6 (sur une échelle de 6). Ce niveau d’alerte ne présume en aucune façon de la gravité de la pandémie, assimilable à la grippe saisonnière.
• Certes, la France est restée en phase 5 A, mais il est à craindre qu’à l’automne prochain avec l’arrivée de la période hivernale, cette pandémie grippale représente en France une menace, non seulement sur le plan humain, mais aussi sur le plan de l’organisation de la société et de la vie économique.
Ce risque de pandémie concerne toutes les entreprises et tous leurs salariés, compte tenu des perturbations prévues et des mesures annoncées dans le plan national « Pandémie grippale ». Si cette pandémie se développe, le fonctionnement des entreprises risque d’être fortement perturbé par :
• une augmentation importante de l’absentéisme (au plus fort d'une vague pandémique, l’absentéisme pourrait atteindre jusqu'à 40 %) ;
• une diminution ou une suspension d’activité des prestataires extérieurs, et des difficultés d’approvisionnement ;
• des perturbations sur les circuits financiers ;
• une dégradation de services particulièrement sensibles (ex : énergie, communications) ;
• des perturbations dans les transports collectifs ;
• une possible réduction de la consommation ;
• une interruption temporaire de toutes activités entraînant des rassemblements.
Afin de nous préparer au mieux à affronter cette pandémie et permettre le maintien de nos activités, il est important que chaque entreprise établisse un « Plan de continuité » graduel tenant compte de l'évaluation de la situation et des préconisations des pouvoirs publics. Ce Plan de continuité d’activité doit comprendre les mesures d’organisation et de prévention envisagées pour pouvoir fonctionner en « mode dégradé » tout en assurant la protection de ses salariés, par exemple et à titre indicatif :
• la désignation d’une personne responsable pour coordonner la préparation et la mise en œuvre du dispositif de gestion de crise ;
• l’information du personnel (par affichage) et des institutions représentatives du personnel (CHSCT) sur les signes cliniques de la pandémie (fièvre supérieure à 38°, courbatures, grande fatigue…) et sur les dispositions prises au sein de l’entreprise ;
• l’identification des activités vitales de l’entreprise et l’évaluation des ressources humaines et matérielles nécessaires au maintien des activités indispensables ;
• la limitation - voire suppression - des déplacements professionnels et des réunions (en fonction de la gravité de la situation locale) et l’identification de nouveaux modes de communication afin d’éviter les contacts physiques : dispositifs d’accueil avec interphone ou hygiaphone, recours au télétravail, conférences téléphoniques ;
• l’achat de stocks suffisants de masques (vérifier la validité) et autres moyens de protection ;
• la formalisation des consignes d’hygiène spécifiques, consignes de sécurité à respecter, et conduite à tenir en cas de suspicion d’un cas grave de grippe au sein de l’entreprise ;
• le renforcement des mesures destinées à freiner la contagion : gestion de la climatisation, aération des salles…
Pour être pertinent, le Plan de continuité d’activité doit prévoir au moins 2 scénarios :
1- Pandémie aux conséquences sanitaires limitées : dans ce cas l’objectif sera d’assurer un fonctionnement de l’entreprise le plus proche possible des conditions normales.
2- Pandémie faisant de nombreuses victimes : dans cette hypothèse, la priorité de sauvegarde des vies humaines imposera probablement une interruption temporaire des activités non essentielles.
Pour mémoire, une circulaire ministérielle du 18 décembre 2007 rappelle l’obligation de moyen qui incombe au chef d’entreprise dans la prévention des risques dans l’environnement du poste de travail, et complète l’obligation de sécurité de résultat relative aux risques professionnels (article L 4121-1 du Code du travail).
Pour vous aider dans vos démarches, l’UIC a mis en ligne un site internet spécialement dédié au risque de pandémie grippale que nous vous recommandons de consulter : www.uic.fr/grippe/Grippe_A.asp
Vous retrouverez également de plus amples informations sur les sites suivants :
• www.pandemie-grippale.gouv.fr
• www.invs.sante.fr
• www.medef.fr
• www.who.int/fr (site de l’OMS)
• www.inrs.fr
Principaux documents mis à votre disposition :
>> Sur le site www.pandemie-grippale.gouv.fr :
• Plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale »
• Fiche D1-A. Grippe au virus émergent A/H1N1 : Conduite à tenir en présence d’un malade ou d’une personne suspectée d’être contaminée en période d’alerte pandémique
• Fiche G1 : Recommandations aux entreprises et aux administrations pour la continuité des activités économiques et des services publics et la prévention sanitaire en période de pandémie
>> Sur le site www.travailler-mieux.gouv.fr :
• Règles d’hygiène et de sécurité au sein des entreprises en pandémie grippale
• Travail à distance : le cas du télétravail en pandémie grippale
• Temps de travail en pandémie grippale
• Plan de continuité d'activité des entreprises en pandémie grippale
>> Sur le site www.travail-solidarite.gouv.fr :
• Circulaire DGT 2009/15 du 29 mai 2009 relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale
>> Sur le site du MEDEF :
• Fiche 1 : Point d'organisation à prendre en compte de façon préventive par les entreprises
• Fiche 2 : Anticiper et prévenir : Les masques de protection
• Fiche 3 : Les mesures de protection du personnel dans les zones à risque
• Fiche 4 : Les moyens de protection individuels du personnel
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